Éditeur

Le propriétaire et éditeur de ce site Internet est Syndicat Interprofessionnel du Morbier, association de droit français, dont le siège social est situé à Avenue de la Résistance – BP 20035, 39800 POLIGNY, France.

Le syndicat peut être joint via le formulaire de contact accessible depuis toutes les pages de notre site ou par téléphone au 03 84 37 37 57.

Hébergeur

OVH SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France

Liens vers d'autres sites

Le Syndicat Interprofessionnel de Défense du Morbier propose sur ses sites des liens vers des sites tiers. Ces liens sont établis en accord avec les sites concernés à un moment où le Syndicat Interprofessionnel de Défense du Morbier a pu juger opportun de le faire, compte tenu des contenus et services de ces sites. Le Syndicat Interprofessionnel de Défense du Morbier ne pourra être tenu responsable du contenu de ces sites et de l’usage qui pourra en être fait par les utilisateurs.

Propriété intellectuelle

L’accès aux sites du Syndicat Interprofessionnel de Défense du Morbier vous confère un droit d’usage privé et non exclusif des dits sites. Tous les articles, photographies et autres documents sur ce site sont la propriété du Syndicat Interprofessionnel de Défense du Morbier, ou sont autorisés par leurs propriétaires, et sont soumis au droit d’auteur et autres droits de propriété intellectuelle.

 

Les marques de commerce, logos, personnages (désignés ensemble « Marque ») présents sur ce site Internet appartiennent au Syndicat Interprofessionnel de Défense du Morbier ou à ses partenaires. Aucune interprétation ne peut être faite en faveur d’une licence d’utilisation ou d’un quelconque droit d’utiliser la Marque affichée sur le site Internet.

L’utilisation frauduleuse de la Marque ou de tout autre contenu du site Internet est totalement interdite. Le Syndicat Interprofessionnel de Défense du Morbier vous informe qu’il usera largement de ses droits de propriété intellectuelle pour engager des poursuites, mêmes pénales, si nécessaire.

Indisponibilités des sites

Le Syndicat Interprofessionnel de Défense du Morbier s’engage à faire ses meilleurs efforts pour assurer aux utilisateurs une accessibilité à ses sites à tout moment. Le Syndicat Interprofessionnel de Défense du Morbier ne pourra être tenu responsable, en cas d’indisponibilité, pour quelque cause que ce soit.

Réalisation

Agence Tête de Com
2B rue de l’Église
25000 Besançon
www.tetedecom.eu

Illustration

Agence Divino Conseils
www.divino-conseils.com

Informations complémentaires

Pour toutes questions, réclamations ou suggestions, contactez-nous via le formulaire de contact ou par téléphone au 03 84 37 37 57.